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GD2010-10-07_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de deux postes de rédacteur territorial
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Activité accessoire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recours au système de la vacation pour assurer la Présidence de la commission d'indemnisation amiable
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Evolution du dispositif de Compte épargne - temps
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Plombières-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Daix avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Hauteville-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Talant avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Fontaine-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la Société Mulot et Petitjean
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des conventions relatives aux modalités d'attribution des aides de l'Agence de l'Eau en matière d'investissement aux concessionnaires
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecteur de stockage de la Coulée Verte à Talant - Versement d'une participation financière de Talant à l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2015-02-12_034A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLUS, 1 PLS), "Le Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration d'un logement PLS, "Clos Malard" 16 rue du Petit Bernard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_038A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - acquisition-amélioration de 6 logements (PLS), 38 rue Colson à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11755)

Année

Effacer () 2025 (3530) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3536)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5353)