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GD2010-10-07_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Hauteville-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau de Chauffage Urbain - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L1411-1 et suivants du code Général des Collectivités territoriales
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Organisation d'une journée sur la mobilisation durable et la réalisation d'un film sur la biodiversité par Alterre Bourgogne - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du SMD - Approbation du protocole d'accord pour la répartition et la gestion des bassins de rétention et dépollution des eaux de ruissellement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la piscine olympique
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-10-07_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association "le Coin du Miroir" - Tranche d'achèvement - subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-02-10_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2015-02-12_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11755)

Année

Effacer () 2025 (3530) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3536)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5353)