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GD2009-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_087
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-12-17_088
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés
QUESTIONS DIVERSES
GD2009-12-17_089
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009
QUESTIONS DIVERSES
GD2009-12-17_090
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées
QUESTIONS DIVERSES
GD2015-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6476) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11790)

Année

Effacer () 2025 (3571) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3577)

Rubrique

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