GD2012-02-16_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Accompagnement des commerçants et artisans - dépôt de dossier de candidature au FISAC pour la tranche 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-12-16_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Candidature pour l'inscription des "Climats" du vignoble de Bourgogne sur la liste du Patrimoine mondial de l'Humanité - charte territoriale des climats de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Convention n°2 relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Aide à la Réhabilitation Thermique (FART) destiné à soutenir les propriétaires occupants en précarité énergétique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rue de Montmuzard - Latitude 21 - Bail emphytéotique avec la Ville de Dijon - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt ORVITIS - Acquisition VEFA de 22 logements à Talant, programme "Village Bleu Urbain"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 19 logements (8 PLUS, 4 PLAi, 7 PLS), 7 rue du Château d'Eau à Plombières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds de concours - Attribution Ville de Sennecey les Dijon - Travaux de voirie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-03-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pole de compétitivité - Demande de participation financière des partenaire locaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC