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GD2007-06-28_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession des lots 22D et 32
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Requalification de la zone industrielle d'intérêt communautaire de Longvic - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CRITT "Marey" - Partenariat Bourgogne Technologies - Collectivités locales
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pharmimage - Partenariat Bourgogne Technologies - Collectivités locales
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération dijonnaise : approbation du PDU 2012-2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention relative à la création d'une tarification régionale combinée train + bus facili'ter divia - Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours par la commune de Fontaine Lès Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-01-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programmation CUCS/PUCS 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant financier au Projet Urbain de Cohésion Sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 45 rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 14 logements (PLUS), quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage : adhésion 2007 au réseau des collectivités locales compétences en matière d'accueil des gens du voyage mise en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)