GD2016-06-30_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_012
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Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_012A
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ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_046A
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ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_047
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Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_047A
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_048
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Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_048A
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_049
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Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_049A
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-03-30_025A
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ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-03-30_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
RLPi - Approbation du bilan de la concertation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - RLPi - Approbation du bilan de la concertation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
RLPi - Arrêt du projet de RLPi
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - RLPi - Arrêt du projet de RLPi
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission intercommunale d'accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Commission intercommunale d'accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-10-12_052
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Application de l'article 57 de la loi SRU - Modification de l'attribution de compensation de Fontaine-les-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES