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GD2015-08-10_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Communauté urbaine Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
GD2015-08-10_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
GD2015-08-10_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation d'attributions du Conseil de communauté au Bureau communautaire
GD2011-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de collecte et pré collecte - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-15
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-06-30_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant au contrat Ecofolio (modifiant les modalités et seuils de valorisation)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-06-30_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à l'UDMJC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME