GD2007-12-19_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ancey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_033
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Agropôle Bretenière - Etude et mise à niveau des équipements
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-12-17_14
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Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009
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Subvention 2014 à la MDEF pour le projet de GPEC ESS
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Avenant 2014 au Projet Urbain de Cohésion Sociale
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PARC PRIVE ANCIEN - Rénovation énergétique : Avenant au Contrat Local d'Engagement (CLE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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HABITAT A LOYER MODERE - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : Subvention de fonctionnement 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - ORVITIS : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - VILLEO : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Nouveau règlement d'intervention en faveur des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Construction de la piscine olympique - Assurances - Lancement d'un appel d'offres
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GD2007-12-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie carte culture étudiants - Remise grâcieuse au profit du régisseur
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