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GD2008-12-17_40
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 21 logements (5 PLUS, 5 PLAi, 11 PLS), 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_41
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement PLAi 15 rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_42
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : construction de 23 logements (13 PLUS, 10 PLAi), "Les Ménestrels", rue Joséphine Baker à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 12 logements (4 PLAi, 8 PLS), 4 et 15 rue Chanoine Romain à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 60 logements (20 PLUS, 40 PLS), 33 A à F boulevard de Chèvre Morte à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPH 21 - opération d'acquisition-amélioration boulevard de Chèvre Morte à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition du Domaine de la Cras
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - 4 boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - 5 boulevard de Beauregard - Acquisition d'une parcelle de terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Constitution d'une servitude de tréfonds
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association ASC TRW - Demande de subvention exceptionnelle
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-12-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espaces publics numériques - Réglement d'intervention 2008
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-12-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accessibilité - Approbation du schéma directeur d'accessibilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accessibilité - Présentation du rapport annuel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public de transport - Avenant n° 14
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC