Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 1 305 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 1 500 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°76

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture de cinq comptes à terme auprès de l'Etat et de placer la somme de 2 200 000 ? pour le premier, 1 600 000 ? pour le deuxième, 1 590 000 ? pour le troisième, 1 572 000 ? pour le quatrième et 1 510 000 ? pour le cinquième

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 1 126 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 2 996 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 2 198 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture de deux comptes à terme auprès de l'Etat et de placer la somme de 2 100 000 ? pour le premier et 2 900 000 ? pour le second

Thème : Finances;Finances

Objet : décidé de procéder, en date du 12 décembre 2025, à la clôture anticipée des comptes à terme n°0210132200340306, n°0210132200340912, n°0210132200340811, n°0210132200340710, n°0210132200340609, n°0210132200341215, n°0210132200341114, n°0210132200341316, n°0210132200341417, n°0210132200341013, n°0210132200341518 et n°0210132200340508, d'un montant taotal de 22 597 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme Sage

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme Février

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Mme Enderlin

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 470 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 500 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 3 000 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 787 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 309 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 530 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 050 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 150 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances