VD20150413-004
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges
    URBANISME
 
    VD20150413-004A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges.
    URBANISME
 
    VD20150413-005
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d’inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_002A_20200914.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_003_20200914.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_003A_20200914.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_006_20200914.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
    URBANISME
 
    DELIB_VD2020_09_14_006A_20200914.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
    URBANISME
 
    VD2006-05-15_1418
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    "Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
    URBANISME
 
    VD2006-05-15_1419
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Opération de restructuration urbaine du secteur du Pont des Tanneries - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or
    URBANISME
 
    VD2006-05-15_1420
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Sécurisation des chantiers - Groupement de commande - Convention passée entre la Ville, la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (S.E.M.A.A.D.), l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Dijon et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T.) - Avenant n°1 et convention financière 
    URBANISME
 
    VD2008-11-03_007
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone NA route d'Ahuy - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
    URBANISME
 
    VD2008-11-03_008
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier au 31 décembre 2007.
    URBANISME
 
    VD2008-11-03_009
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2007.
    URBANISME
 
    VD2009-05-11_004
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Projet de programme Local de l'Habitat - 2009 - 2014 pour l'agglomération dijonnaise - Avis du Conseil Municipal
    URBANISME
 
    VD2009-05-11_005
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Appel à projets en vue de la cession d'un ensemble immobilier
    URBANISME
 
    VD2009-05-11_006
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2008
    URBANISME