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CCAS2014-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Théâtre Dijon Bourgogne pour les centres sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - sollicitation de mise à disposition de salle à titre gratuit
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2014-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - Programme Activ'Santé
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'APSALC 21 pour le programme Activ' santé
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - activité danse classique et contemporaine pour adultes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2014-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - utilisation du gymnase Drapeau
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-057A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Ville de Dijon pour l'utilisation du gymnase Drapeau
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Agrément CAF du centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-058A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF relative à l'agrément du centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-059A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux FDRPA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association Les Yeux en Promenade - mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-060A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux avec Les Yeux en promenade
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au vice-président : compte rendu 2ème trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2021_29B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 modifiant l'art.4 de la convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_30
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2021_30A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel diversité et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2021_31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_31A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Protocole d'accord sur le temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant en compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (7024) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12529)

Année

Effacer () 2026 (1778) 2025 (3162) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (740) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (347) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (330) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3923)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6071)