DELIB_DM2026_04_16_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport des délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2026_04_16_036_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-communications
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2026_04_16_007_20260416
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2025 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_007_A_20260416
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Procès-verbal approuvé
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
CCAS_2025-30
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Soutien financier à l'accueil de jour du Secours Catholique
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2025_69
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - recettes en subventions
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2025_70
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Lutte contre la précarité alimentaire et réduction du gaspillage alimentaire- partenariat Ville de Dijon et son CCAS avec l'association Hop Hop Food
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_71
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant à la convention de mise à disposition de manière sécurisée de données personnelles dans le cadre de la démarche d'observation "synchro" liée au Logement d'abord - association ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_72
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec le lycée saint-Bénigne pour le repas des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_72A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec le lycée Saint-Bénigne pour le repas des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_72B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe à la convention de partenariat avec le lycée Saint-Bénigne pour le repas des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2025_73
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation du Conseil d'Administration du CCAS - rapport des délégations
CONSEIL D’ADMINISTRATION
DELIB_DM2025_06_19_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré – Habellis – Opération de réhabilitation de 56 logements situés 2 et 4 rue Courtpré et 1A 1B Charles le Téméraire à Saint-Apollinaire - Demande de garantie d'emprunt
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_009_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Contrat 169803
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_009_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-ConvSaintApollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Action métropolitaine en faveur de l'insertion professionnelle - Dispositif d'auto-école solidaire - Subvention 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_06_19_035_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONV 2025 ACODEGE
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_06_19_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Centres d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles - Accompagnement des Victimes de Violences sexistes et sexuelles – Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_06_19_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Avenant n°3 à la CPOM 2023 – 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_06_19_037_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant n3 CPOM CESAM 2025 Co-Hop
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES