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DELIB_DM2026_04_16_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SONOFEP - Exonération de pénalités en raison de l’absence de préjudice subi par l’administration
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ANNEXE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission d’Appel d’offres – Election des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission de délégation de service public – Election des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Création, composition et désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein des instances de la Société Publique Locale Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » dite SPLAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_04_16_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT – Office public de l’habitat Grand Dijon Habitat – Composition du conseil d’administration et désignation des représentants de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_04_16_023_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Analyse renouvellement CA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_04_16_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein de la SPL Dijon Bourgogne Events
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_04_16_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société d’économie mixte (SEM) Patrimoniale de Dijon métropole - Désignation des représentants de Dijon métropole au Conseil d’Administration
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_04_16_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Organisation de la 4ème édition des Assises Territoriales de l’Agroécologie et de l’Alimentation (ATAA) les 21 et 22 septembre 2026 - Convention avec Dijon Bourgogne Tourisme et Congrès
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Arrivée à Dijon du Tour de France Femmes 2026
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_04_16_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation administrateurs de la SEM Energies de Dijon métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie « Légumerie Dijon Métropole » dans le cadre du renouvellement de l’assemblée métropolitaine
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP ODIVEA chargée de l’exécution des services publics d’assainissement et d’eau potable sur une partie du territoire de Dijon métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications – Commune de Dijon – boulevard Pascal, rue Balzac, rue Charles de Montalembert, rue Frédéric Mistral, rue de Chateaubriand
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONVENTION ENEDIS
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Convention ORANGE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission Voirie - Renouvellement et composition
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC