VD2010-02-01_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat - Energie Territorial - Convention d'objectif à passer entre les Villes de Dijon et de Chenôve, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Région Bourgogne, et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-12-16_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
SPORTS
VD2013-12-16_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
SPORTS
VD2013-12-16_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
SPORTS
VD2013-12-16_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
SPORTS
VD2013-12-16_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2013-12-16_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2013-12-16_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
SPORTS
VD2013-12-16_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
SPORTS
VD2013-12-16_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Établissement Régional de la SNCF - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2020_12_14_011_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_011A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME