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VD2010-11-08_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
VD2010-11-08_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention
EDUCATION
VD2010-11-08_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le vérificateur des monuments historiques : avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2010-11-08_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie
PATRIMOINE
VD20150413-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6144) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11335)

Année

Effacer () 2025 (2725) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (253) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (244) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3308)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (4971)