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DELIB_VD2020_09_14_013_20200914
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Skate parc de plein air – Travaux - Demandes de subventions complémentaires
SPORTS
DELIB_VD2020_09_14_014_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc municipal des Sports - Terrain annexe – requalification d'un stade de football - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
SPORTS
DELIB_VD2020_09_14_015_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des loyers des artistes présents dans la Halle 38 suite aux mesures gouvernementales prises pour faire face à l'épidémie de Covid19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_016_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec l’École du Louvre - Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_016A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec l’École du Louvre - Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_017_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_018_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte culture étudiant - Année universitaire 2020-2021 - Reconduction de la participation de la Ville - Avenants n° 2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_018A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte culture étudiant - Année universitaire 2020-2021 - Reconduction de la participation de la Ville - Avenants n° 2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
CULTURE
DELIB_VD2020_09_14_019_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Appel à projet franco-marocain du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - demande de subvention
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2020_09_14_020_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espace André Gervais, Maison de la Tranquillité locale – Convention constitutive relative à la mise en place d'un Point d'Accès au Droit
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_09_14_020A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espace André Gervais, Maison de la Tranquillité locale – Convention constitutive relative à la mise en place d'un Point d'Accès au Droit
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_09_14_021_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_09_14_021A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2008-12-15_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction
SPORTS
VD2008-12-15_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1
SPORTS
VD2008-12-15_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
VD2008-12-15_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôles de gardiennage des salles et stades municipaux - Externalisation du nettoyage - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
SPORTS