Rechercher
VD2006-01-30_1385
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le quartier de Pouilly - Attribution d'une subvention
URBANISME
VD2006-01-30_1386
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-01-30_1387
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre de Formation d'Apprentis (CFA) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation des Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation
COMMERCE
VD2006-01-30_1388
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale
FINANCES
VD2006-01-30_1389
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards
FINANCES
VD2006-01-30_1390
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels
FINANCES
VD2013-09-30_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées-Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Année 2014 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2013-09-30_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences - Association Graines de Noé - Adhésion de la Ville
CULTURE
VD2013-09-30_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés-Année scolaire 2013-2014 - Conventions à conclure entre la Ville, le Département de la Côte d'Or et les collèges Marcelle Pardé et Montchapet
CULTURE
VD2013-09-30_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Associations Grenier Neuf et Collectif 7'-Projet culturel - Convention d'objectifs et de moyens
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2013-09-30_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
«Dijon vu par...»- Edition 2014-Choix de l'artiste - Contrats à conclure entre la Ville et l'artiste pour la réalisation de l'exposition et pour la cession des oeuvres et du cd-rom et leur dépôt à la Bibliothèque Municipale-Tarifs des cartes postales et du catalogue
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2013-09-30_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2013-2014 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2013-09-30_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2013-2014-Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2013-09-30_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial-Adaptation des tarifs et du règlement
COMMERCE
VD2013-09-30_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renforcement de l'attractivité commerciale du centre-ville - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce-1ère tranche - Programme des actions - Candidature de la Ville
COMMERCE
VD2013-09-30_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD2013-09-30_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Port du canal - Consommation des fluides et enlèvement des ordures ménagères - Création de tarifs forfaitaires
COMMERCE
VD2013-09-30_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Nationale des Directeurs et Intervenants des Services Commerce des Villes-Adhésion de la Ville
COMMERCE
VD2013-09-30_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2013 - Présentation des projets des commissions de quartier
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2013-09-30_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention conclue entre la Ville et l'Etat-Prorogation - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6140) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11324)

Année

Effacer () 2025 (2710) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (255) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (244) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3286)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (4956)