VD2009-03-30_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du tableau des effectifs - Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD2009-03-30_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régime des astreintes
PERSONNEL
VD2009-03-30_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction
PERSONNEL
VD2009-03-30_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
PERSONNEL
VD2009-03-30_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de l'association Dijon Football Côte d'Or et de l'Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
VD2009-03-30_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte de la diversité
PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une autorisation de programme - Révision d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_007_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe AP -AE détaillée
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fonds de dotation «Cité de la Gastronomie – Culture et Éducation» : désignation de représentants de la Ville de Dijon au sein du Fonds.
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Concession de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions et du Palais des Congrès - Prolongation de la concession - Protocole de fin de contrat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n2_DSP-PEX_v2001 Vdef
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Protocole de fin de contrat v200123
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Principe de création d'une Société Publique Locale
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel – Recrutement de contractuels
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
VD2006-01-30_1359
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-01-30_1360
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une nouvelle mairie annexe place Granville - Aménagement des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Mode de passation des marchés - Demandes de subventions - Demandes de permis de construire
URBANISME
VD2006-01-30_1361
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition et amélioration de neuf logements - Rue de la Prévôté - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME