VD20160926-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Démocratie sanitaire ; délimitation des territoires
SOLIDARITÉ
VD20160926-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Mise en place d’un guichet d’accompagnement à la recherche de financements privés - Convention d’objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20160926-019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Mise en place d’un guichet d’accompagnement à la recherche de financements privés - Convention d’objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20160926-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Démarche « Territoire et Commerce Equitable » - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20160926-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon - Comparution à l'audience du 28 septembre 2016 devant la cour d'appel de Dijon (chambre correctionnelle)
FINANCES
VD20160926-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel Municipal – Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160926-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Personnel Municipal – Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160926-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-01-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES