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DELIB_DM2021_09_30_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport_mode_gestion_Mobilite
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_09_30_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2020
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - RPQS 2020
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve – Avenant n° 5
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_11_29_013_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_013A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_015_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Les ouvertures dominicales 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_016_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_016A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_017_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-09-28_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Motion pour le maintien de la halte ferroviaire de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_29_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Installation d'un conseiller métropolitain
PREAMBULE
DELIB_DM2022_09_29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Affectation des résultats 2021 - Budget principal et budgets annexes - Délibération modificative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6471) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11691)

Année

Effacer () 2025 (3466) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3544)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)