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DELIB_DM2019_04_10_026A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_027_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_027A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_028_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_029_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_030_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_030A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
"Association Côte d'Or Partenaires" - Cité 21 - 17ème Salon des Collectivités Territoriales de Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation d'un colloque - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_035A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation d'un colloque - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_036A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2017 - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
DELIB_DM2021_09_30_014_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Tableau_Financier_Annexe_Avenant 6
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_014_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fiche_Action_2-1_Annexe_Avenant 6
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_014_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fiche_Action_2-2_Annexe_Avenant 6
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_014_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fiche Action 1-6 Annexe Avenant 7 CRSD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11752)

Année

Effacer () 2025 (3527) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5350)