Objet : ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation définitive pour 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet :  Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT