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GD2012-02-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention de fonctionnement 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-12-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de délégation du service public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-03-17_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aide à la reconnaissance européenne du master professionnel Management de la sécurité urbaine en France et en Europe
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2009-12-17_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Correspondants de nuit : attribution du marché de service - Financement 2010-2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la charte Emploi Tramway
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6477) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3565) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3571)

Rubrique

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