GD2011-04-21_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Voeu relatif à la réforme de la fiscalité locale
VOEUX
GD2009-11-19_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_102
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_103
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention OPH 21 - rue Jean Mazen à Dijon (construction de 64 logements PLAi, résidence des
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Site Heudelet 40 avenue du Drapeau - Acquisition
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_104
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention - SAFC 36/38 Quai de Belfort (construction de 8 logements PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention MDEF 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention Mission Locale 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention Solidarité Femmes 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention LARPE 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention ADAVIP 21 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention ADIE 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Grand Nord - Ecopôle Valmy - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique au titre de la déclaration d'utilité publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement agrOnov - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-11-19_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 2 rue Virginie Ancelot - Acquisition d'une propriété bâtie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 25 impasse Balzac à Neuilly-lès-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lutte contre les discriminations - Mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de l'Acsé régionale.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME