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GD2014-12-18_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014 et avenant n°9 à la convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Extension Cap Nord à Saint-Apollinaire - Compte de résultat au 30 juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014 et convention n°2 d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat au 30 juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat au 30 juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Welience Santé et Technologies - Demande de subvention période 2011 - 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or " APH21 " - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre de Qualification de Dijon « Les Négociales » - Demande de subvention au titre du 22ème Challenge de négociation commerciale 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Chaire UNESCO " Culture et Tradition du Vin " - Demande de subvention pour le programme des actions 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CREDESPO - Institut International de Recherche Politique de Civilisation - EHESS - Université internationale de Printemps - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Sommet international des Universités 2011 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission intercommunale d'accessibilité - rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recours à un contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et la maintenance partielle de bus hybrides en application de l'article L1414-2 du CGCT
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Evolution de la participation du Grand Dijon au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des Services Techniques
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Suppression et Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Action sociale en faveur des agents du Grand Dijon - modification des modalités de versement de la subvention - Convention relative au financement du Comité d'Action Sociale des Collectivités Territoriales de l'Agglomération dijonnaise et des organismes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_21
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion au service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or - nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009-2014 - Approbation du bilan à mi-parcours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME