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GD2013-12-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Correspondants de nuit - financement 2010-2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 5 logements (PLAI), 4 rue Joseph Garnier à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 20 logements (15 PLUS, 5 PLAi), 16-20 rue Marceau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 96 logements (72 PLUS, 24 PLAi), allée des Poètes à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 36 logements (31 PLUS, 5 PLAi), 44 rue En Paillery à Saint-Apollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_21
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas de Tristan" 91 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), avenue Franklin Roosevelt à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition de sept garages
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 43 bis avenue du Drapeau - Elargissement de l'avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison d'habitation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 44 avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Acquisition d'une maison d'habitation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 123 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports scolaires - Modification du règlement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Reconquête du parc privé ancien : lancement d'un nouvel appel d'offres pour une mission d'ingénierie 2010-2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Cession de terrain du lot n°8
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6485) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3573) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5396)