GD2005-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisations de programme 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Souscription d'une ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
EPFL - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_019A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES