GD2013-03-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation de desserte locale à l'intérieur du Périmètre de Transports Urbains du Grand Dijon par les services de transports interurbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-03-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil régional de FRANCHE COMTE - Convention relative à la reconduction d'une tarification régionale combinée train + bus Facili'ter Divia 2013-2016
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion à la Communauté de l'agglomération dijonnaise à l'association Canceropole du Grand Est
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-06-23_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régularisation de la participation financière des collectivités clientes pour 2004
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lancement d'un appel d'offres de prestation de service - Approbation du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetterie communautaires - Réglement intérieur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetterie communautaire de Marsannay la cote - Travaux - Demandes de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Traitement catalytique des dioxines et des oxydes d'azote - Extension de la fosse à déchets - Avenant numéro 5 au marché numéro 00 - 28
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec le SICTOM de Sombernon pour l'accès des habitants de Plombières les Dijon à la déchetterie située à Velars sur Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association ATMOSFAIR - Subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transport en commun - Rapport du délégataire pour l'année 2004
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC