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GD2016-12-22_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prise de compétence GEMAPI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-03-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SENNECEY LES DIJON
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-03-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de FENAY
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-03-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de NEUILLY LES DIJON
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-03-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Chenôve / Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Acquisition de locaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Rétrocession des espaces publics au Grand Dijon - Convention à passer avec la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6485) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3573) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5396)