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GD2009-06-25_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Démolition, Déconstruction sélective et désamiantage des sites Etamat Petit Creuzot Anciens Ateliers Sncf Bonnotes - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché complémentaire pour le lot 5 des assurances du Grand Dijon : flotte automobile
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Journal ''Le Grand Dijon'' : Appel d'offres ouvert
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un chargé de mission transport urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-11-24_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - Avenant numéro 1 à la convention du 21 décembre 2002 entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Flavignerot
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-11-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs de l'installation pour 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-11-24_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - UIOM - Actualisation des tarifs de l'installation pour 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-11-24_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transport en commun - Fourniture et mise en oeuvre d'un système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des voyageurs - SAEIV - pour le réseau DIVIA - Mise en appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-11-24_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition foncière - Intervention de l'EPFL des collectivités de Cote d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-05-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC