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GD2006-06-29_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien à l'organisation d'un évènement "21ème réunion des Sciences de la Terre" en décembre 2006
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-06-29_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAOS JDA Dijon Bourgogne - Déplacements Coupe de France - Demande de subvention exceptionnelle
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-06-29_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAOS JDA Dijon Bourgogne - Missions d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2006-2007
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-06-29_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Saison 2005-2006 - Aide complémentaire au titre des missions d'intérêt général - Convention de financement du 27 janvier 2006 - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-06-29_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Quinzième anniversaire du golf public de Quetigny - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-06-28_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Approbation du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et Traitement - Régularisation de la participation financière des collectivités clientes - Exercice 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction d'un centre de tri - Marché complémentaire au marché 06-26 (lot Electricité)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme d'équipement en récupérateurs d'eau de pluie - Convention à passer avec les associations et les particuliers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme d'équipement en récupérateurs d'eau de pluie - Montant de la caution
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif Carteculture étudiants 2007/2008
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-06-28_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des élèves polonais au lycée européen Charles de Gaulle - Nouvelle convention quadripartite
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-06-28_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Golf public de Quetigny - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-06-28_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Présentation du rapport annuel de délégataire 2006
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-06-28_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique - Approbation du coût prévisionnel définitif des travaux
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-09-27_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admission en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)