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GD2007-03-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Evaluation du contrat d'agglomération / CPER
[A classer];[A classer]
GD2007-03-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Etude nouveau quartier - Commune d'Hauteville - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Relogement - Prestation spécifique relative au relogement dans les nouvelles constructions - Participation communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - subvention PLH - NEOLIA : construction de 5 logements individuels (3 PLUS, 2 PLS), rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 33 logements (30 PLUS, 3 PLAi), 1 rue des Verriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements (PLUS), 3 rue Chaudronnerie à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2A)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2B)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SEMAAD - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 et avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SEMAAD - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SEMAAD - ZAC "Extension CapNord" à Saint-Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)