GD2012-11-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Investissements d'avenir - développement de l'économie numérique - appel à projet national pour le développement des services NFC ( Near Field Communication) - Convention de financement avec l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-11-12_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Energies renouvelables - Eau chaude sanitaire solaire : demande de subvention au titre du Plan Energie Climat Bourgogne
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-11-12_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Générateur photovoltaïque pour production d'énergie verte - Autorisation de lancement d'un appel offre et demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-11-12_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Sciences-Po - Renouvellement de la convention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2008-11-12_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Colloque foncier du 12 décembre 2008 - Attribution d'une subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2008-11-12_38
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Natura 2000 - Acte de candidature à la présidence du comité de pilotage et à la prise en charge de l'élaboration du document d'objectifs du site « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la Vallée du Suzon »
QUESTIONS DIVERSES
GD2011-10-12_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises - détermination de la base de référence
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du tarif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - Constitution d'une réserve foncière - Route de Langres - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Désignation du projet lauréat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_61
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - LGV Rhin - Rhône - Branche Est - Financement des travaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Velars-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_63
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Elaboration de quatre PLU de la Communauté de l'agglomération dijonnaise : approbation du dossier de consultation des entreprises
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_64
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Contrat de ville - Programmation 2006 - Actions d'intérêt communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_65
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de financement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_66
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & TIC - Projet labellisé par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) - Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants - Participation financière du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-10-06_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Universités - Accompagnement de l'Université de Bourgogne dans un projet NTIC -Equipements de bornes multimédia
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'éxécution de la convention pluriannuelle en vue de l'obtention de l'accréditation EQUIS du groupe Ecole Supérieure de Commerce Dijon - Bourgogne et participation financière pour 2004
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Universités - Demande du subvention - Soutien au financement du département d'Infotronique à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs de Recherches en Matériaux - ESIREM
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-10-06_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Universités - Demande de subvention pour un séminaire de formation de coopération et de recherche organisé par le Centre de Recherches en Etudes Politiques - CERPO
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR