VD2006-03-27_1372
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Vérification obligatoire par un bureau de contrôle - Marché de prestations - Lot n° 3 : installations de gaz - mod ification des montants minimum et maximum - Relance de la procédure d'appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-03-27_1373
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Municipal des Associations - Rénovation - Marché passé entre la Ville et la Société S.N.C.T.P. - Lot n° 1 : maçonnerie-démolition - Ave nant n° 1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-03-27_1374
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Chaufferies de la Ville : mise en sécurité des locaux - Groupes scolaires du Petit Cîteaux et des Hauts de Montchapet : rénovation des installations de chauffage - Mises en appels d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-03-27_1375
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Installations thermiques et aérauliques - Prise en charge des prestations de gestion énergétique, de maintenance et de rénovation du parc - Convention à passer entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salles et stades municipaux - Mise en place de pôles de gardiennage - Installation de dispositifs d'accès sécurisés et d'équipements d'alarme « incendie » - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions
SPORTS
VD2006-03-27_1377
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Cession de deux appartements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2006-03-27_1378
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 58, route d'Ahuy - Cession de terrain au Foyer Dijonnais
URBANISME
VD2006-03-27_1379
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
18, rue Pierre Boisson - Cession d'une propriété bâtie
URBANISME
VD2006-03-27_1380
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Activités Economiques (ZAE) Cap Nord - Cession de terrain
URBANISME
VD2006-03-27_1381
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue des Marcs d'Or - Cession de terrain
URBANISME
VD2006-03-27_1382
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restructuration du site du Bocage - Rue Gaffarel - Acquisition de terrains sur le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Dijon
URBANISME
VD2011-06-27_079
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commande à constituer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de La Vapeur, ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges et Talant - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_080
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Services de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire de la Ville et du Grand Dijon - Mutualisation
PERSONNEL
VD2006-06-26_1520
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
VD2006-06-26_1522
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'autorisation de signature
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2007-03-26_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007
FINANCES
VD2007-03-26_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007
[A classer];[A classer]
VD2007-03-26_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Montmuzard - Démolition - reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-03-26_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Drapeau - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-03-26_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Convention - cadre - Approbation du projet - Autorisation de signature
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)