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CCAS2017-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Ressources humaines - création du service commun "Direction générale des servies" entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon
PERSONNEL
CCAS2017-011A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise en place d'un service commun de DGS entre la Communauté urbaine, la Ville de Dijon et le CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
OPAD - avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l'association
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2017-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations - exercice 2017
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission créances en non valeur exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification - Animations - Thés dansants
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification de la redevance en faveur des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des déplacés d'Ukraine
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2022_55A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant 1 à la convention avec la Préfecture pour l'ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des acters soumis au contrôle de légalité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_56
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - fonds collège chef de file - subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_56A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement pour le versement de la subvention au collège chef de file - cité éducative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_57
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention à l'association EPI'SOURIRE - exercice 2022
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_57A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement - versement d'une subvention à l'association Epi'Sourire
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service de portage de repas à domicile - nouvelle convention avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_58A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec la CARSAT BFC pour les services à la personne, Offre de Services Coordonnée pour l'Accompagnement de ma Retraite (OSCAR)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_38
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Ressources Humaines-Personnel-Mise en place du forfait mobilités durables
PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)