Rechercher
CCAS2016-53A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne relative au traitement de dossiers de surendettement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association France Alzheimer Côte d'Or - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-54A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec France Alzheimer Côte d'Or pour la mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - mai, juin, juillet, août et septembre 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-56
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mai, juin, juillet, août et septembre 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-57
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CCAS2016-57A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Conseil départemental relative au RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Solidarité, citoyenneté, démocratie locale-charte de la laÏcité à signer par les associations subventionnées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_41A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Charte de la laïcité à signer par les associations
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Ressources Humaines_Recrutement par contrat du Directeur du centre de jour Les Marronniers
PERSONNEL
CCAS-2020_43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Ressources Humaines_Régime indemnitaire-création d'une prime Grand Age
PERSONNEL
CCAS-2020_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adminission créances en non-valeur-exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°3 - exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - hébergement de réfugiés suivis par ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-069A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition de chambres en résidences sociales pour les personnes réfugiées suivies par ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
PERSONNEL
CCAS2016-42A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport égalité hommes-femmes
PERSONNEL
CCAS2016-43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi - convention avec le Centre de Gestion de Côte d'Or
PERSONNEL
CCAS2016-44A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative aux commissions de sélection professionnelle par le Centre de Gestion de Côte d'Or
PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)