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DELIB_DM2020_07_16_017_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_017A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_018_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
DELIB_DM2020_07_16_019_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
DELIB_DM2020_07_16_020_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régime indemnitaire et formation des élus
DELIB_DM2020_07_16_021_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_021A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_022_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
DELIB_DM2020_07_16_023_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Recrutement chargée de mission déplacements
DELIB_DM2020_07_16_023A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Recrutement chargée de mission déplacements
DELIB_DM2020_12_17_006_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_006A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_007_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_009_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_009A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_010_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_005A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_006_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES