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DELIB_DM2022_04_07_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Rues Alain Bombard et Sully - Acquisition d'un bassin d'eaux pluviales sur l'État
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_04_07_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine_ZA 22_Etat_bassin_BM
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_04_07_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de participation financière APRR - Réalisation d'une aire de covoiturage à proximité de l’échangeur n°48 de Dijon Sud
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_04_07_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Plan parcelle
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_04_07_012_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de participation APRR - Aire de covoiturage de Dijon Sud
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_04_07_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Neuilly-Crimolois - Régularisation foncière - Cession d'une emprise de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_06_23_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Demande de subventions PLH au titre de la reconstitution NPNRU - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 44 logements (21 PLUS, 23 PLAi) situés rue de Colmar à Dijon.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CONV-OR-COLMAR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT - LOGEMENT - ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_006_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CONV_ADIL sub 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT - SOLIHA  Agence de Dijon – Demande de subvention pour l’année 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT - LOGEMENT – Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte-d’Or (UNPI 21) – Demande de subvention pour l’année 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT À LOYER MODÉRÉ : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d’Études pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CONV AREHA Est 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_23_028_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Paules
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_06_23_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de transfert d'ouvrage : voiries du lotissement Venise 2 à Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_06_23_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention voirie DM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_06_23_029_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2b - APS
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_06_23_029_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2a - plan masse
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_06_23_029_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - plan des cessions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC