DELIB_DM2019_06_27_025A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_026_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_026A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_027_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_027A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_028_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société TRACER – Projets de relocalisation et de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_029_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_018_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Demande de classement en station de tourisme pour la ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_019_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_019A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_020_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche Comté - Approbation de la modification de la composition du capital
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_11_28_021_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_021A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_022_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_023_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_031_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_031A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT