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GD2009-12-17_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention par l'association EVAD
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions relatives au financement des études de mise en accessibilité PMR (personnes à mobilité réduite) de la gare Dijon Ville (périmètre SNCF Réseau)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Financement d'un module complémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 9 logements (PLS), "Rive Sud", 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 8 Grande Rue à Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC "Parc Valmy" - Déclaration de projet
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
MIPIM 2009 - Stand Métropole Rhin Rhône - Convention de financement avec la CAMSA - Communauté Agglomération Mulhouse Sud Alsace
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
VITAGORA - Subvention de fonctionnement pour 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement pour 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme SYNERJINOV - Période 2009 - 2012 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6477) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3565) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3571)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5388)