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GD2012-09-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 20 logements BBC (15 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 4 à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 20 logements BBC (13 PLUS, 7 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - DIJON HABITAT - Construction de 12 logements (PLAi), rue en Charmois à Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS - Construction d'un domicile protégé pour personnes âgées situé avenue du Mail à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2014 Bourgogne Active
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prix de l'eau - Harmonisation des surtaxes communautaires applicables à l'échelle de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2007-03-29_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modification du hall existant du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport sur les marchés publics conclus en 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Restaurant administratif du personnel - convention avec la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention au Comité d'action sociale (CAS)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

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