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GD2015-06-25_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition VEFA de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 21-23 rue Jules Guesde à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 63 logements (13 PLUS, 50 PLAi), "Le Volpiano" 16 rue des Ribottées à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_069A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_070A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_071A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_072A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire de la Fourrière Automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat bus hybrides
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat Energie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intermodalité des réseaux Divia et Transco - Convention de gestion des points d'arrêts entre le Conseil Général de Côte d'Or et le Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Terminus de la liane 5 sur le campus de DIJON - Travaux d'aménagement - Convention entre la Ville et l'Université de Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
FISAC Poursuite de l'opération « j'ai le ticket avec mon commerçant » Convention relative aux modalités de vente des titres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
FNAUT - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)