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GD2011-06-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hauteville- lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public de transport - avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2010 du service de transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Billettique - SNCF - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
FNAUT Bourgogne - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourrière-Rapport annuel d'activité 2010
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-06-30_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon – Expérimentation du projet Territoire zéro chômeurs de longue durée
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11791)

Année

Effacer () 2025 (3657) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3587)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5407)