Objet : ANNEXES - VAR 20260199 A

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - VAR 20260199

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Règlement des installations sportives municipales

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE MAR 20260142 EXPERT JARDIN - Quetigny

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement EXPERT JARDIN

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - ANNEXE MAR 20260141 BRASSERIE DES 3 FONTAINES - Breteniere

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement BRASSERIE DES TROIS FONTAINES

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - ANNEXE MAR 20260140 LE GARCON BOUCHER TOMAH GRILL - Quetigny

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement LE GARCON BOUCHER TOMAH GRILL

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - ANNEXE MAR 20260139 KFC - Quetigny

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement KFC

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - ANNEXE MAR 20260138 GARAGE MORANA - Chevigny-Saint-Sauveur Annexes

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement GARAGE MORANA

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - ANNEXE 4

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 3

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 83

Thème : Finances;Finances