ARRETE_DM_20240087_20240327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 27/03/2024 | Publié le 27/03/2024
Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,3 M€
Finances;Finances
Publication MAR_20240086
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 22/03/2024 | Publié le 25/03/2024
Liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 21 mars 2024
ARRETE_DM_20240083_20240320
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 20/03/2024 | Publié le 20/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57
Habitat - Logement;Habitat - Logement
MAR_20240082
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 19/03/2024 | Publié le 19/03/2024
Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024
Administration générale;Administration générale
ARRETE_DM_20240079_20240318
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/03/2024 | Publié le 18/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°56
Publication MAR_20240080
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 21/03/2024 | Publié le 15/03/2024
Convocation et Ordre du Jour du Bureau métropolitain du 21 mars 2024
ARRETE_DM_20240078_20240312
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 12/03/2024 | Publié le 12/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240074_20240229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 29/02/2024 | Publié le 04/03/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240076_20240304
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/03/2024 | Publié le 04/03/2024
Arrêté autorisant la commune de Fontaine-les-Dijon est à réaliser des travaux d'aménagement de voirie en continuité de la rue Saint Bernard
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240075_20240229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 29/02/2024 | Publié le 29/02/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240071_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2024 | Publié le 26/02/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240072_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2024 | Publié le 26/02/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240073_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2024 | Publié le 26/02/2024
Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
Publication MAR_20240070
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 21/02/2024 | Publié le 21/02/2024
Communication sur le plan de financement de l’opération
« Déploiement et mise en service d'un système de management énergétique - SME »
Publication MAR_20240068
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 20/02/2024 | Publié le 20/02/2024
Communication sur le plan de financement de l’opération suivante :
« Embellissement des axes Monge et Bossuet »
ARRETE_DM_20240066_20240208
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 08/02/2024 | Publié le 08/02/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240065_20240208
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 08/02/2024 | Publié le 08/02/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240063_20240205
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 05/02/2024 | Publié le 05/02/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à l’EURL “TAXI LK”
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240064_20240125
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 25/01/2024 | Publié le 05/02/2024
Arrêté de nomination d'un membre suppléant du Comité de Direction de l'EPCI Office de Tourisme "Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès"
ARRETE_DM_20240062_20240131
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 31/01/2024 | Publié le 31/01/2024
Reprise de la provision pour risques de 4 M€ constituée en 2020