Objet : Arrêté décidant de souscrire un emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Champagne Bourgogne d'un montant de 9 700 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant clôture anticipée des comptes à terme n°0210132200348386, n°0210132200348184 et n°0210132200348285, ouverts auprès de l'Etat le 31 juillet 2025

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant clôture anticipée du compte à terme n°0210132200347578 ouvert auprès de l'Etat le 30 juillet 2026

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 300 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 450 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 700 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne- Franche-Comté, destiné au financement d'une partie du programme d'investissement de la Ville de Dijon pour les exercices 2025 et suivants

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 678 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 300 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture de six comptes à terme auprès de l'Etat (budget principal)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de cinq comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200347679, n°0210132200347881, n°0210132200347982, n°0210132200340710 et n°0210132200348083

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200346366 ouvert auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de six comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200341821, n°0210132200342023, n°0210132200341922, n°0210132200342225, n°0210132200342326

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant sur le budget annexe des transports publics urbains, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 323 ? sur l'exercice 2025

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant sur le budget annexe de l'assainissement, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 269 ? sur l'exercice 2025

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la constitution d'une provision sur l'exercice 2025, pour contentieux relative à l'indemnité d'éviction due au locataire au titre de refus de renouvellement de son bail commercial conclu avec Dijon métropole portant sur les locaux au 3 avenue de drapeau à Dijon

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 1 305 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat et de placer un montant de 1 500 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°76

Thème : Finances;Finances