Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée de 17 comptes à terme et réouverture de 8 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200354147 (1 126 000 ?) et ouverture d'un nouveau compte à terme pour le même montant

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée des comptes à terme n°0210132200353137, n°0210132200353238, n°0210132200352935 et n°0210132200353036 ouverts auprès de l'Etat le 14 novembre 2025 et ouverture de quatre nouveaux comptes à terme

Thème : Finances;Finances

Objet :  Arrêté décidant la clôture anticipée de 11 comptes à terme et ouverture de 9 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de 5 comptes à terme (d'un montant cumulé de 8 472 000 ?) et ouverture de 4 comptes à terme (pour le même montant cumulé)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°79

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200352329, ouvert auprès de l'Etat le 29 octobre 2025 pour une durée de douze mois, pour un montant total de 1 039 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200353339, ouvert auprès de l'Etat le 19 novembre 2025 pour une durée de douze mois, pour un montant total de 2 470 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 1 400 000 ? (un million quatre cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200345558

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Retrait de l'arrêté VAR_20260053 du 27 mars 2026 - Confirmation de la décision de clôture anticipée de 4 comptes à terme ouverts le 13 août 2025 auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°78

Thème : Finances;Finances