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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250160
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de l'établissement Autos Stations Bourgogne (ASB) et SAS Dijon Automobiles (SDA)
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250154
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Talant
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - MAR 20250153
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250153
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Fontaine-les-Dijon
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de la convention de déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux de fouilles de façon temporaire (du 01/10/2025 au 31/03/2026) de la société BART pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d'intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 26/08/2025 | Publié le 26/08/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250155
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/08/2025 | Publié le 26/08/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la société SCANIA FRANCE
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
ANNEXES - Convention SETEO ODIVEA
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SETEO, pour son établissement de St Apollinaire sis rue En Clairvot - ZAE Cap Nord
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
ANNEXES - MAR 20250141
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250141
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TotalEnergies exploitante de l'activité du Relais des Allobroges sis Boulevard des Allobroges à FONTAINE LES DIJON
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
ANNEXES - Convention GOLDEN COAST
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250139
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/07/2025 | Publié le 18/07/2025
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association L'EKIP/ Golden Coast Festival, pour son établissement temporaire Golden Coast Festival sis Parc de la Combe à la serpent Corcelles les Monts
Environnement;Environnement