ARRETE_DM_20250184_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 17/10/2025 | Publié le 17/10/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250184
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250184
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 17/10/2025 | Publié le 17/10/2025
Arrêté autorisant l'établissement LA GRAVURE INDUSTRIELLE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250160a_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250160
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250160a
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de l'établissement Autos Stations Bourgogne (ASB) et SAS Dijon Automobiles (SDA)
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250154a_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250154
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250154a
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Talant
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250153a_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - MAR 20250153
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250153a_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250153
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250153a
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Fontaine-les-Dijon
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250161
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/09/2025 | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de la convention de déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux de fouilles de façon temporaire (du 01/10/2025 au 31/03/2026) de la société BART pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d'intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 26/08/2025 | Publié le 26/08/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250155
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250155
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/08/2025 | Publié le 26/08/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la société SCANIA FRANCE
Environnement;Environnement