ARRETE_DM_20260090_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 27/04/2026 | Publié le 27/04/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260090
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260090
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 27/04/2026 | Publié le 27/04/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Chaufferie de Chenôve »
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260030
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole les eaux usées de l'établissement LABORATOIRES URGO pour son établissement situé 2 boulevard de Strasbourg - 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, selon les termes définis dans la convention tripartite
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260028_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260028
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260028
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement CORDEN PHARMA CHENOVE
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260027_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260027
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260027
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Marsannay-La-Côte
Environnement;Environnement