ARRETE_DM_20260030
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole les eaux usées de l'établissement LABORATOIRES URGO pour son établissement situé 2 boulevard de Strasbourg - 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, selon les termes définis dans la convention tripartite
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260028
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260028
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement CORDEN PHARMA CHENOVE
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260027_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260027
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260027
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/03/2026 | Publié le 24/03/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Marsannay-La-Côte
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260020
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2026 | Publié le 26/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement temporaire au réseau d'assainissement des eaux de fouilles du chantier de construction du bâtiment Campus 2 SANTENOV
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260016
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 13/02/2026 | Publié le 13/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de la société BRASSER]E ELIXKIR
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260015_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 13/02/2026 | Publié le 13/02/2026
ANNEXES - MAR 20260015
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260015_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 13/02/2026 | Publié le 13/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260015
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260015
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 13/02/2026 | Publié le 13/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de la société SODIEN pour son installation « Chaufferie des Valendons »
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260013_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 09/02/2026 | Publié le 09/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260013
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260013
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 09/02/2026 | Publié le 09/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Perrigny-lès-Dijon
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 09/02/2026 | Publié le 09/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260012
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 09/02/2026 | Publié le 09/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Station d'Interconnexion »
Environnement;Environnement
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Annexe | Services publics | Dijon Métropole | 09/02/2026 | Publié le 09/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260011
Environnement;Environnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 09/02/2026 | Publié le 09/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Chaufferie de Chenôve »
Environnement;Environnement