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ARRETE_DM_20260123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 22/05/2026 | Publié le 22/05/2026
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 5 293 000 ? auprès de l'Etat (budget principal)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 22/05/2026 | Publié le 22/05/2026
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 983 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260120
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 21/05/2026 | Publié le 21/05/2026
Arrêté déclarant sans suite le contrat en procédure avec négociation, ayant pour objet « l'acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène »
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260119
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 21/05/2026 | Publié le 21/05/2026
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 2 043 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260118a
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 20/05/2026 | Publié le 20/05/2026
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 8 792 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260114
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 07/05/2026 | Publié le 07/05/2026
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°81
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 30/04/2026 | Publié le 30/04/2026
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°80
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260110
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 30/04/2026 | Publié le 30/04/2026
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 990 000 ? auprès de l'État
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260107
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 30/04/2026 | Publié le 30/04/2026
Arrêté auorisant l'ouverture d'un compte à terme de 784 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260105
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 28/04/2026 | Publié le 28/04/2026
Arrêté autorisant la clôture anticipée de 17 comptes à terme et réouverture de 8 comptes à terme auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260104
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 28/04/2026 | Publié le 28/04/2026
Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200354147 (1 126 000 ?) et ouverture d'un nouveau compte à terme pour le même montant
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260100
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 27/04/2026 | Publié le 27/04/2026
Arrêté décidant la clôture anticipée de 11 comptes à terme et ouverture de 9 comptes à terme auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260099
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 27/04/2026 | Publié le 27/04/2026
Arrêté décidant la clôture anticipée de 5 comptes à terme (d'un montant cumulé de 8 472 000 ?) et ouverture de 4 comptes à terme (pour le même montant cumulé)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260091
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 27/04/2026 | Publié le 27/04/2026
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°79
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260098
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/04/2026 | Publié le 24/04/2026
Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200352329, ouvert auprès de l'Etat le 29 octobre 2025 pour une durée de douze mois, pour un montant total de 1 039 000 ?
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260097
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 24/04/2026 | Publié le 24/04/2026
Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200353339, ouvert auprès de l'Etat le 19 novembre 2025 pour une durée de douze mois, pour un montant total de 2 470 000 ?
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260095
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 22/04/2026 | Publié le 23/04/2026
Arrêté décidant de placer la somme de 1 400 000 ? (un million quatre cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260094
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 22/04/2026 | Publié le 23/04/2026
Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200345558
Finances;Finances