Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°63

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,678 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 678 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 août 2023 en application de l'arrêté n°2023-0096 du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,35 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,7 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,45 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme de 1 300 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 5 avril 2024 en application de l'arrêté MAR_20240093 du 3 avril 2024

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances