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ARRETE_DM_20240091_20240329
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 29/03/2024 | Publié le 29/03/2024
Arrêté désignant les membres de la commission CLAH de Dijon métropole
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240083_20240320
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 20/03/2024 | Publié le 20/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240078_20240312
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 12/03/2024 | Publié le 12/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240071_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2024 | Publié le 26/02/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54
Habitat - Logement;Habitat - Logement

Collectivité

Effacer () Dijon Métropole (4)

Thème

Effacer () Habitat - Logement (4)

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